ADN: Albert II humilié par la justice

C’est du jamais vu en Belgique, ni même dans l’histoire de bon nombre de monarchies de par le monde ! La cour d’appel de Bruxelles a rendu un arrêt qui fera date dans l’histoire de notre Royaume. L’instance judiciaire a établi que Jacques Boël n’est pas le père légal ou biologique de Delphine Boël, mais surtout… elle ordonne (!) au roi Albert de se soumettre à un test ADN dans les trois prochains mois, jusqu’à la prochaine audience fixée au 14 février 2019 ! Si ce n’est pas encore la guerre, c’est une sérieuse bataille que viennent de remporter l’artiste et ses avocats dans leur action pour faire reconnaître la filiation royale de l’intéressée.

Dans cette procédure judiciaire aussi longue que haletante car truffée de rebondissements, le round précédent avait pourtant été enlevé par l’équipe de conseils du roi Albert. Delphine Boël avait introduit une action en désaveu de paternité de Jacques Boël, en vue de faire reconnaître le roi Albert II comme son « vrai » père. Jacques Boël s’était déjà soumis à un test ADN en 2013, qui avait conclu qu’il n’est effectivement pas le père biologique de Delphine Boël. En mars 2017, le tribunal de première instance de Bruxelles déclarait pourtant non fondée cette action en déchéance de paternité. « Un jugement très contestable, commentait dans « Le Soir » Me Marc Uyttendaele, avocat de la plaignante. Ce jugement part du principe qu’il y a un lien affectif suffisant, ce que nous contestons. Mais au-delà de cela, il va à l’encontre d’une vérité scientifique. Delphine Boël dit que Jacques n’est pas son père. Jacques Boël dit que Delphine n’est pas sa fille. Et un test ADN le prouve. Le lien de paternité n’existe donc pas. Et tout ce que fait le tribunal, c’est de s’atteler à reconstituer ce lien. La Cour constitutionnelle a rebattu les cartes, en disant qu’il fallait veiller à l’intérêt de l’enfant. Ici, on dirait que le tribunal a privilégié l’intérêt du père. Nous irons donc en appel. C’est une bataille perdue, mais pas la guerre », assenait-il assez prophétiquement.

La cour d’appel de Bruxelles a suivi son raisonnement. Elle a rendu le 25 octobre un arrêt qui casse la décision rendue en première instance le 28 mars 2017, en établissant formellement que Jacques Boël n’est pas le père légal ou biologique de Delphine Boël. Pour cela, la cour se fonde notamment sur le test ADN effectué volontairement par Jacques Boël en octobre 2013. « Cette expertise amiable présente toutes les garanties de fiabilité », tranche la cour. « Elle conclut sans ambiguïté qu’il est exclu que M. Jacques Boël soit le père biologique de Mme Delphine Boël. » Elle estime que « la quête identitaire de la plaignante paraît fondée sur un intérêt légitime ». Ce qui « justifie un intérêt apparent suffisant pour rechercher la paternité d’un autre homme », ajoute-t-elle dans son arrêt.

Jouant la montre et le pourrissement de l’affaire à chaque étape possible, les conseils d’Albert II contestaient le bien-fondé de la procédure en désaveu de paternité introduite par Delphine à l’égard de son père légal. La cour d’appel leur dit de ne pas s’en mêler ! La cour d’appel juge que « le roi Albert II, qui ne revendique lui-même aucune paternité à l’égard de Mme Delphine Boël, n’a pas intérêt et qualité pour faire valoir ses moyens dans le cadre des actions en contestation de paternité ». Bref, Albert II n’a pas à intervenir à cette étape de la procédure. Et un camouflet de plus !

Mais le coup de grâce devait encore venir : dans son arrêt, la cour d’appel impose à l’ancien roi de se soumettre à son tour à un test génétique. Elle « ordonne la réalisation d’un test génétique comparant l’ADN de Mme Delphine Boël, celui du roi Albert II et celui de Mme Sybille de Selys Longchamps », en l’occurrence la mère de Delphine Boël.

Albert II a trois mois pour réagir, dans un sens comme dans l’autre : soit il se soumet au test génétique, soit il se pourvoit en cassation pour attaquer l’arrêt de la cour d’appel. La réouverture des débats est prévue le 14 février 2019. La cour d’appel donne un mois pour s’y conformer. Gageons que s’il ne se soumet pas à un test génétique, cela pourrait renforcer la présomption de sa paternité. Mais s’il s’y soumet…