Banksy invoque sa marque pour empêcher les reproductions et autres produits dérivés

Si la personne qui se cache dernière le pseudonyme de Banksy préfère garder son anonymat, ses œuvres quant à elles sont connues à travers le monde. D’ailleurs, les copies et autres produits dérivés du travail de l’artiste pullulent sur le web. Le problème est qu’aucune autorisation n’a été délivrée par Banksy, rapporte la RTBF.

Au mois de novembre 2018, l’entreprise chargée de l’authentification des œuvres de Banksy a intenté une action en justice contre le MUDEC, musée milanais à l’origine de l’exposition « Banksy. A visual protest ». Car ni les produits dérivés vendus ni l’exposition en elle-même n’avaient reçu d’autorisation au préalable de l’artiste. Et au mois de janvier dernier, un juge a donné raison à Banksy.

Jusqu’ici, le street artiste a refusé tout droit d’auteur, c’est-à-dire tout revenus provenant des ventes de ses œuvres. S’il n’invoque pas le droit d’auteur, c’est parce qu’il devrait révéler son identité s’il le faisait, ce qu’il refuse catégoriquement. L’anonymat fait partie du personnage.

Enregistrement

Mais si vous voulez protéger une marque, il faut l’enregistrer ainsi qu’une série de produits dérivés. Le problème ici est que Banksy utilise une protection légale des marques, sans forcément vouloir lui-même exercer cette utilisation de marque. Interrogé par la RTBF, Philippe Campolini, avocat spécialisé en propriété intellectuelle, explique que le droit des marques comprend également des contraintes et qu’une de celles-ci est justement « l’obligation de soi-même faire un usage sérieux de la marque qu’on enregistre. Ou d’en faire usage dans un délai de 5 ans après enregistrement ».

Vu que la marque de Banksy a été enregistrée en 2014, il faudrait « vérifier que l’artiste exploite bel et bien cette marque pour tous les produits et services pour lesquels elle est enregistrée ». Sinon, il pourrait subir une déchéance de sa marque prochainement.